- Tous personnels comme défini dans la charte de fonctionnement du Comité d’Etablissement de DCN Cherbourg dans son paragraphe 2 (domaine d’application).
2 – MODALITES DU
PAIEMENT
- Par virement bancaire.
3 – CONDITIONS
D’ATTRIBUTION
- Présentation d’un justificatif de droit d’entrée :
- spectacle
- musée
- parc de loisir
- manifestations diverses …
Cette prestation n’est pas cumulable avec les manifestations abondées par le comité d’établissement.
4 - MONTANT
- Le montant de la prestation est de 30€, par membres du foyer fiscal .
5 - TEXTES DE
REFERENCE
- Charte de fonctionnement du comité d’établissement.
