LA COMMISSION LOGEMENT

Le mot du Président de la commission logement :

Depuis les élections de mai 2009, quelques changements parmi les membres de la commission ont eu lieu :

Je remercie les anciens membres Hubert et Philipe pour leurs participations actives lors des précédentes réunions et je souhaite la bienvenue à Lydie LETOUZE.

J’ai accepté également de faire parti de la commission logement du CCE, cela me permettra de remonter plus facilement les orientations de la commission locale.

La commission se donne comme objectifs pour ce nouveau mandat  :

·        de suivre les évolutions de l’utilisation du 1% logement.

·        D’informer les personnels de ces nouvelles orientations.

·        de recueillir l’avis et remarques des personnels

Vous trouverez dans les tableaux ci – dessous les prestations auxquels vous pouvez prétendre suivant votre statut. Les modifications principales sont :

• Mise en place dans les bureaux du service social de DCNS de permanences GIC pour le conseil en financement destiné à un projet immobilier pour les salariés et pour les PMAD dans le cadre précis du Pass foncier .
• Ouverture de l’avance Loca Pass à tous les personnels de DCNS. (PMAD compris)
• Suppression du prêt Pass-travaux depuis le 1/12/08. Cette décision gouvernementale annonce une profonde réorientation des fonds du 1% logement, 2009 et 2010 seront sûrement marquées par ces changements.
• Création du prêt Pass Foncier : devenir propriétaire plus facilement.

Les membres de la commission restent à votre écoute pour toutes propositions ou remarques qui contribueraient à l’amélioration de son activité.

• Composition de la commission :

PRESENTATION DE LA COMMISSION INFORMATION et AIDE AU LOGEMENT

1.       Présentation des missions de la commission.

Cette commission a pour mission de faciliter le logement des personnels de DCNS pour cela :

- Elle les informe sur les conditions dans lesquelles ils peuvent accéder à la propriété ou à la location d'un logement.

-  Elle les guide dans les démarches nécessaires pour l'obtention des aides financières auxquelles ils peuvent prétendre.

- Elle recherche, en liaison avec les organismes habilités, les possibilités d'offres de logements correspondant aux besoins du personnel.

- Enfin elle est là pour recueillir les avis et les remarques des salariés.

2.     Le fonctionnement de la commission

Elle fait partie des commissions obligatoires du comité d’établissement. Elle se réunit tous les trimestres, travaille sur mandat du CE. Le président présente l’avancement des travaux lors des réunions CE. Elle oeuvre en collaboration avec :

 - La commission logement du comité central d’établissement

 - L’équipe du service social de DCNS : mesdames MONCUIT et LEBEURY

 - La responsable du bureau des logements défense, Mme LELANDAIS

 - Le groupement interprofessionnel pour la construction (le GIC) qui est l’organisme collecteur du 1% logement retenu par le siège de DCNS depuis 2005 pour Cherbourg.

3.       Spécificité de DCNS

Pour ce qui concerne les offres de services liés au logement, il existe deux catégories de personnels au sein de DCNS :

       Les salariés de DCNS qui bénéficient depuis le 1er janvier 2005 des services du GIC mais n’ont pas accès à ceux du bureau des logements et aux prestations IGESA.

Pour tous renseignements sur les prestations du GIC vous pouvez vous adresser au service des assistantes sociales Bâtiment de l’ambulance.

Une permanence mensuelle est assurée, sur rendez-vous, par un conseiller du GIC. Inscriptions auprès du service social (Mme LEBEURY Tel : 56394).

       Les personnels mis à dispositions qui continuent à bénéficier des services du bureau des logements défense et des prestations IGESA mais n’ont pas accès à ceux du GIC (sauf pour le loca-pass).

Pour tous renseignements ils peuvent s’adresser soit :

• Au bureau des logements défense (Tel : 02-33-92-65-69) - 57 rue de l’abbaye - pour le logement locatif

• Au service des assistantes sociales (Tel 56394) Bâtiment de l’ambulance, pour les prestations IGESA.

IGESA : Institution de Gestion Sociale des Armées.